CLL PHARMA S.A. Nice Premier - Arénas - 455 Promenade des Anglais - 06299 NICE CEDEX 3
Numéro de dépôt :
3638086
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2019
Présentation de la marque COMPLEXACT
Déposée par voie électronique le 20 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) CLL PHARMA Nice Premier - Arénas - 455 Promenade des Anglais - 06299 NICE CEDEX 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMPLEXACT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLL PHARMA Nice Premier - Arénas - 455 Promenade des Anglais - 06299 NICE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 357 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLL PHARMA Nice Premier - Arénas - 455 Promenade des Anglais - 06299 NICE CEDEX 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLEXACT est expirée depuis le 20 mars 2019.
CLL PHARMA S.A. Nice Premier - Arénas - 455 Promenade des Anglais - 06299 NICE CEDEX 3 - France - SIREN 400357687
CLL PHARMA Nice Premier - Arénas - 455 Promenade des Anglais - 06299 NICE CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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