TAXACOM
Présentation de la marque TAXACOM
Déposée le 22 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Cll industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « TAXACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TAXACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060835.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXACOM est expirée depuis le 22 septembre 2010.
Cll industrielle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48