Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXACOM
Cll industrielle S.A

Numéro de dépôt :
3060835
Date de dépôt :
22/09/2000
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
22/09/2010
TAXACOM de Cll industrielle

Présentation de la marque TAXACOM

Déposée le 22 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Cll industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « TAXACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cll industrielle domicilié(e) 8, Rue Edgar Brandt, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 982 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cll industrielle S.A - France.

La marque TAXACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXACOM est expirée depuis le 22 septembre 2010.

Cll industrielle a également déposé les autres marques suivantes : AS SPEECH , AS VOX


Cll industrielle S.A - 8, Rue Edgar Brandt, 72000 LE MANS - France - SIREN 378982839


Cll industrielle S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Logiciel permettant de gérer la traçabilité de toutes communications transitant par un réseau filaire, fibres optiques, câbles, hertziens, faisceaux lasers ou satellitaires. Le logiciel permet entre autre de restituer la provenance et la destination des communications, leurs durées, leurs moyens d'acheminement et leurs coûts. Le logiciel peut notamment se connecter à un autocommutateur.