Déposée le 23 mai 2003 par CLIVIER STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « PH NEUTRE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est CLIVIER STEPHANE domicilié(e) 02 RUE RENÉE ASPE,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane CLIVIER domicilié(e) 02 RUE RENÉE ASPE,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque PH NEUTRE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PH NEUTRE DESIGN est expirée depuis le 23 mai 2013.
CLIVIER STEPHANE - 02 RUE RENÉE ASPE,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Monsieur Stéphane CLIVIER - 02 RUE RENÉE ASPE,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
- Architecture - Services de dessinateurs d'arts graphiques - Consultation en matière d'ordinateurs - Création et entretien de sites Web pour des tiers - Décoration d'intérieure - Dessin industriel - Services de dessinateurs de mode - Services de dessinateurs pour emballages. - Elaboration conception de logiciels - Etude de projets techniques - Hébergement de sites informatiques. Sites Web - Recherches techniques. - Stylisme esthétique industrielle - Pièces d'ameublement - Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques - Boîte en bois ou en matières plastiques - Meuble de bureau - Bureaux - Canapés - Chaises - Comptoirs [tables] - Dessertes pour ordinateurs - Tables à dessin - Divans - Fauteuils - Lits - Meubles - Meubles de bureau - Porte manteaux - Tabourets - Objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre - Assiettes non en métaux précieux - Boîtes à biscuits - Boîtes à savon - Boîtes à thés - Brosses à dents - Brule-parfums - Cache-pot non en papier - Services à café - Carafes - Chausses-pieds - Cloches à beurre - Cloches à fromage - Coupes à fruits - Presse fruits - Nécessaires de toilette - Poivrier non en métaux précieux - Porte savon - Salières non en métaux précieux - Services à thé - Verres à boire
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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