Déposée le 3 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIVEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BIOCLIM FRANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIVEA domicilié(e) 26 AVENUE DES CRETES,31320 VIGOULET AUZIL - 31320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 916 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIVEA domicilié(e) 26 AVENUE DES CRETES,31320 VIGOULET AUZIL - 31320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCLIM FRANCE est expirée depuis le 3 octobre 2018.
CLIVEA SARL - 26 AVENUE DES CRETES,31320 VIGOULET AUZIL - 31320 - France - SIREN 507916237
CLIVEA - 26 AVENUE DES CRETES,31320 VIGOULET AUZIL - 31320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Panneaux solaire ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau dans le domaine des énergies renouvelables, matériel thermodynamique (appreils de chauffage, pompe a chaleur), panneaux solaire pour l'eau chaude sanitaire et le photovoltaique, matériel de chauffage fonctionnant a base d'énergie renouvelable, chaudière basse température, osmoseur, récupérateur d'eau de pluie, pompe achaleur. ;
Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Installation, entretien et réparation de machines ; travaux de plomberie, installations, entretiens et réparation de chauffage thermodynamique, de matériel fonctionnant a base d'énérgie renouvelables, de panneaux solaire et autres appareils fonctionnant à l'énergie solaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOCLIM FRANCE"
