Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPES CRUNCH
CLIVAZ Michel

Numéro de dépôt :
94508669
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque ALPES CRUNCH

Déposée le 22 février 1994 par la société CLIVAZ Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALPES CRUNCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société CLIVAZ Michel domicilié(e) Domaine de Queyrons, 04100 MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 100 401 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel - France.

La marque ALPES CRUNCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES CRUNCH est expirée depuis le 22 février 2004.


CLIVAZ Michel - Domaine de Queyrons, 04100 MANOSQUE - France - SIREN 100401124


BERGUET Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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