Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIBULLE
SAS CLIVATHERM, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3132914
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2011
ALTIBULLE de CLIVATHERM

Présentation de la marque ALTIBULLE

Déposée le 22 novembre 2001 par la société CLIVATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTIBULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la société CLIVATHERM domicilié(e) Les Buissons à genêts, CHOUDAY, 36100 ISSOUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ALTIBULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIBULLE est expirée depuis le 22 novembre 2011.

CLIVATHERM a également déposé les autres marques suivantes : BRICOTHERMO , THERMOBULLE , ALUTHERMO , ALUPHONIE , BULLE-ALTOP , CLIVA-THERMO , ABULTOP


SAS CLIVATHERM, Société par Actions Simplifiées - Les Buissons à genêts, CHOUDAY, 36100 ISSOUDUN - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 27 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437871 - Publication au BOPI 2006-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Matériaux d'isolation phonique et thermique pour le bâtiment et l'industrie, à savoir : matières isolantes, isolants, bandes isolantes, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, isolants pour tuyaux, revêtements d'amiante, isolants pour câbles, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, écorces pour l'isolation acoustique, feutre pour l'isolation, fibres de carbone autres qu'à usage textile, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, gutta-percha, caoutchouc, gomme, laine de laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, laine minérale (isolant), rubans isolants, laine de scorie, tissus isolants, revêtements calorifuges.