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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLISSON
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PATA'POUSS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATA'POUSS
CLISSON, SAS

Numéro de dépôt :
4176762
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2025
PATA\'POUSS de CLISSON

Présentation de la marque PATA'POUSS

Déposée par voie électronique le 27 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATA'POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLISSON domicilié(e) ROUTE DE GOURGE, CS50206, CHATILLON S/ THOUET, 79206 PARTHENAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 508 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLISSON, Mme. SYLVIE COELHO domicilié(e) ROUTE DE GOURGE, LE PETIT BELLEVILLE, CS50206 - 79206 - PARTHENAY CEDEX - France.

La marque PATA'POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA'POUSS arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

CLISSON a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEO , DOLMEN , DOLMÈNE , Actigerme , TERRES ET HORIZONS LOINTAINS , LES INTRAITABLES , DOLREINE AUX SOURCES DES ORIGINES , TERRES et HORIZONS LOINTAINS , , CLIPACK


CLISSON, SAS - ROUTE DE GOURGE, CS50206, CHATILLON S/ THOUET, 79206 PARTHENAY CEDEX - France - SIREN 325508703


CLISSON, Mme. SYLVIE COELHO - ROUTE DE GOURGE, LE PETIT BELLEVILLE, CS50206 - 79206 - PARTHENAY CEDEX - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.