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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLISSON
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LES INTRAITABLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES INTRAITABLES
CLISSON, SAS

Numéro de dépôt :
4352366
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2027
LES INTRAITABLES de CLISSON

Présentation de la marque LES INTRAITABLES

Déposée par voie électronique le 6 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES INTRAITABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLISSON domicilié(e) LE PETIT BELLEVILLE, CS50206, CHATILLON SUR THOUET, 79206 PARTHENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SYLVIE COELHO domicilié(e) LE PETIT BELLEVILLE, ROUTE DE GOURGE, CS50206, CHATILLON SUR THOUET, 79200 PARTHENAY - France.

La marque LES INTRAITABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INTRAITABLES arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

CLISSON a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEO , DOLMEN , DOLMÈNE , Actigerme , TERRES ET HORIZONS LOINTAINS , DOLREINE AUX SOURCES DES ORIGINES , TERRES et HORIZONS LOINTAINS , , CLIPACK , DOLREINE AUX SOURCES DES ORIGINES


CLISSON, SAS - LE PETIT BELLEVILLE, CS50206, CHATILLON SUR THOUET, 79206 PARTHENAY - France


Mme. SYLVIE COELHO - LE PETIT BELLEVILLE, ROUTE DE GOURGE, CS50206, CHATILLON SUR THOUET, 79200 PARTHENAY - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.