Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLISSON
/
ACTIPLANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIPLANTS
CLISSON, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3996003
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2023
ACTIPLANTS de CLISSON

Présentation de la marque ACTIPLANTS

Déposée par voie électronique le 8 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) CLISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIPLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLISSON domicilié(e) ROUTE DE GOURGE, CHATILLON SUR THOUET, BP 206 - 79206 - PARTENAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLISSON, Mme. SYLVIE COELHO domicilié(e) ROUTE DE GOURGE, CHATILLON SUR THOUET, BP 206 - 79206 - PARTENAY CEDEX - France.

La marque ACTIPLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIPLANTS est expirée depuis le 8 avril 2023.

CLISSON a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEO , DOLMEN , DOLMÈNE , Actigerme , TERRES ET HORIZONS LOINTAINS , LES INTRAITABLES , DOLREINE AUX SOURCES DES ORIGINES , TERRES et HORIZONS LOINTAINS , , CLIPACK


CLISSON, SOCIETE ANONYME - ROUTE DE GOURGE, CHATILLON SUR THOUET, BP 206 - 79206 - PARTENAY CEDEX - France


CLISSON, Mme. SYLVIE COELHO - ROUTE DE GOURGE, CHATILLON SUR THOUET, BP 206 - 79206 - PARTENAY CEDEX - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.