Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KIROYA
Numéro de dépôt :
1119479
Date de dépôt :
03/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bressuire
Présentation de la marque KIROYA
Déposée le 3 octobre 1979 par CLISSON Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bressuire), la marque française « KIROYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KIROYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque KIROYA est expirée depuis le 3 octobre 1989.
CLISSON Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032