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Marques déposées par CLIREF (soc. an
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CLIMPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMPAC
CLIREF (soc. an.), Z.I. " LES MEURIERES ", 69780 MIONS.

Numéro de dépôt :
1225216
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/1993

Présentation de la marque CLIMPAC

Déposée le 18 janvier 1983 par CLIREF (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIMPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLIREF (soc. an.), Z.I. " LES MEURIERES ", 69780 MIONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque CLIMPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMPAC est expirée depuis le 18 janvier 1993.

CLIREF (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : CLIMAPAC


CLIREF (soc. an.), Z.I. " LES MEURIERES ", 69780 MIONS. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription le 14 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49420 - Publication au BOPI 1990-11-14

Inscription - Transmission de propriété n°44184 - Publication au BOPI

Pompes à chaleur. Installations et appareils pour le chauffage, la réfrigération, la climatisation et la ventilation des locaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.