Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIPSOL
/
SOLELIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLELIS
CLIPSOL, SAS, PAE Les Combaruches

Numéro de dépôt :
3845045
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2021
SOLELIS de CLIPSOL

Présentation de la marque SOLELIS

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIPSOL domicilié(e) - 73100 - Aix-les-Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 782 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIPSOL, PAE Les Combaruches domicilié(e) - 73100 - Aix-les-Bains - France.

La marque SOLELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLELIS est expirée depuis le 8 juillet 2021.

CLIPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CLIPSOLEIL , VENTELLES , CLIPS'HOME , Wattabri , PACSOL , CLIPSOL , TGD , CLIPSOGEL , RSD , LA CITE DU SOLAIRE


CLIPSOL, SAS, PAE Les Combaruches - 73100 - Aix-les-Bains - France - SIREN 315782128


CLIPSOL, PAE Les Combaruches - 73100 - Aix-les-Bains - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.