Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CITE DU SOLAIRE
CLIPSOL SA

Numéro de dépôt :
3453445
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2016
LA CITE DU SOLAIRE de CLIPSOL

Présentation de la marque LA CITE DU SOLAIRE

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CLIPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CITE DU SOLAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLIPSOL domicilié(e) 0 PAE LES COMBARUCHES,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIPSOL domicilié(e) 0 PAE LES COMBARUCHES,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CITE DU SOLAIRE est expirée depuis le 27 septembre 2016.

CLIPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CLIPSOLEIL , VENTELLES , CLIPS'HOME , Wattabri , PACSOL , CLIPSOL , TGD , CLIPSOGEL , RSD , LE SOLEIL, VOTRE ENERGIE A VIE


CLIPSOL SA - 0 PAE LES COMBARUCHES,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France


CLIPSOL - 0 PAE LES COMBARUCHES,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; installation, entretien et réparation de machines ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.