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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clipsol
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CLIPS'HOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIPS'HOME
Clipsol, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3975004
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2023
CLIPS\'HOME de Clipsol

Présentation de la marque CLIPS'HOME

Déposée le 16 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clipsol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIPS'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Clipsol domicilié(e) Parc d'Activités Economiques, Chemin des Combaruches - 73100 - AIX-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 782 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDF SUEZ, Mme Zeitlberger Ursula, Direction Juridique domicilié(e) Pôle Droit de la PI, 1 Place Samuel de Champlain, Case courrier 2811 - 92930 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque CLIPS'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIPS'HOME est expirée depuis le 16 janvier 2023.

Clipsol a également déposé les autres marques suivantes : CLIPSOLEIL , VENTELLES , Wattabri , PACSOL , CLIPSOL , TGD , CLIPSOGEL , RSD , LA CITE DU SOLAIRE , LE SOLEIL, VOTRE ENERGIE A VIE


Clipsol, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Economiques, Chemin des Combaruches - 73100 - AIX-LES-BAINS - France - SIREN 315782128


GDF SUEZ, Mme Zeitlberger Ursula, Direction Juridique - Pôle Droit de la PI, 1 Place Samuel de Champlain, Case courrier 2811 - 92930 - PARIS LA DEFENSE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Appareils et instruments pour la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires, à savoir installations photovoltaïques solaires de production d'électricité et leurs composants ;

Cellules et panneaux photovoltaïques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique, notamment onduleurs et micro-onduleurs ; logiciels permettant le suivi de la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques ;

Installations de chauffage solaire et leurs éléments constitutifs ;

Installation, maintenance et réparation de systèmes de production d'énergie, d'énergie solaire et d'énergie photovoltaïques dans l'habitat résidentiel individuel ; service d'information concernant l'installation, maintenance et réparation de systèmes de production d'énergie, d'énergie solaire et d'énergie photovoltaïques dans l'habitat résidentiel individuel ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) permettant le suivi de la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires ; transmission de fichiers numériques ; transmission par Internet, téléphonie mobile ou autres moyens de communication électroniques de données permettant le suivi de la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires ;

Études de projets techniques d'installations photovoltaïques et solaires ; conseils techniques rendus par des ingénieurs en matière de mise en oeuvre d'installations photovoltaïques et solaires ; recherche et développement de piles et de modules solaires ; recherche et développement de systèmes de montage et de châssis photovoltaïques et solaires ; expertise et conseils techniques (travaux d'ingénieur) en matière d'installations photovoltaïques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).