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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIPSOL
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CLIP'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIP'AIR
CLIPSOL, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3844128
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2021
CLIP\'AIR de CLIPSOL

Présentation de la marque CLIP'AIR

Déposée le 6 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIP'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIPSOL domicilié(e) PAE Les Combaruches - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 782 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIPSOL domicilié(e) PAE Les Comabruches - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque CLIP'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIP'AIR est expirée depuis le 6 juillet 2021.

CLIPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CLIPSOLEIL , VENTELLES , CLIPS'HOME , Wattabri , PACSOL , CLIPSOL , TGD , CLIPSOGEL , RSD , LA CITE DU SOLAIRE


CLIPSOL, Société par actions Simplifiée - PAE Les Combaruches - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 315782128


CLIPSOL - PAE Les Comabruches - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566633 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.