Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CLIPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLIPS domicilié(e) Zone industrielle, Rue de l'Industrie, 14700 FALAISE (dossier no 2207748) - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 550 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2207748) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706624.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLIPS Société anonyme - Zone industrielle, Rue de l'Industrie, 14700 FALAISE (dossier no 2207748) - France - SIREN 336550058
CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2207748) - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2001 n°2207748 - Publication au BOPI 2001-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Cloisons, cloisons amovibles, cloisons démontables, pour tous types de locaux, placards, penderies, vestiaires, cabines, notamment de bain, de douche, de W.-C., d'essayage, parcloses, portes, fenêtres, tous ces produits étant exclusivement ou principalement métalliques;éléments métalliques de structure, de montage, de raccordement et de fixation des produits cités dans le présent libellé, notamment panneaux, plaques, montants, poteaux, traverses, barres, tubes, lisses, plinthes, profilés, rails, éclisses, bâtis, châssis, armatures, cadres, ossatures, charnières, garnitures, roulettes, arrêts, butées, raccords, supports, couvre-joints, couvercles;serrurerie et quincaillerie métallique;visserie et boulonnerie métallique;menuiserie métallique;huisseries métalliques;revêtements et parements métalliques;matériaux de construction métalliques.Produits en matières synthétiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;butées et butoirs de portes, en caoutchouc ou succédanés;panneaux isolants, panneaux insonorisants, panneaux d'absorption phonique, pour tous types de locaux, pouvant notamment comporter une âme de fibres de verre ou minérales;habillages isolants et/ou insonorisants, notamment de murs, cloisons et plafonds;cloisons insonorisantes;cabines insonorisées;écrans, notamment vitrés, pour l'isolation.Cloisons, cloisons amovibles, cloisons démontables, pour tous types de locaux, placards, penderies, vestiaires, cabines, notamment de bain, de douche, de W.-C., d'essayage, parcloses, portes, fenêtres, tous ces produits étant exclusivement ou principalement non métalliques;éléments non métalliques de structure, de montage, de raccordement et de fixation des produits cités dans le présent libellé, notamment panneaux, plaques, montants, poteaux, traverses, barres, tubes, lisses, plinthes, profilés, rails, éclisses, bâtis, châssis, armatures, cadres, ossatures, arrêts, butées.raccords, supports, couvre-joints, couvercles;menuiserie non métallique;huisseries non métalliques;revêtements et parements non métalliques;matériaux de construction non métalliques.Meubles;placards (meubles);penderies (meubles);portes de meubles;miroirs;portes miroir;garnitures de portes non métalliques;charnières non métalliques; serrurerie, visserie et boulonnerie non métallique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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