Marque enregistrée - Marque en vigueur

LINEANCE
CLIPS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4138929
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2024
LINEANCE de CLIPS

Présentation de la marque LINEANCE

Déposée le 3 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LINEANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIPS domicilié(e) Rue de l'Industrie, Zone Industrielle - 14700 - FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 550 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque LINEANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEANCE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

CLIPS a également déposé les autres marques suivantes : FONTEX , CLIPSOPLAQUE , (Marque figurative) , CLIPSOCLIPS , CLIPSOMODULE , CLIPSOPLATRE , CLIPSOBLOC , CLIPS , CLIPSARMONIE , CLIPSEXPO


CLIPS, Société par actions simplifiée - Rue de l'Industrie, Zone Industrielle - 14700 - FALAISE - France - SIREN 336550058


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 22 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650338 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons métalliques amovibles ; cloisons métalliques transportables ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; cloisons, cloisons amovibles et cloisons démontables, pour tous types de locaux, placards, penderies, vestiaires, cabines, notamment de bain, de douche, de WC, d'essayage, parcloses, portes, fenêtres, tous ces produits étant exclusivement ou principalement métalliques ; éléments métalliques de structure, de montage, de raccordement et de fixation de panneaux, plaques, montants, poteaux, traverses, barres, tubes, lisses, plinthes, profilés, rails, éclisses, bâtis, châssis, armatures, cadres, ossatures, charnières, garnitures, roulettes, arrêts, butées, raccords, supports, couvre-joints et couvercles ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; visserie et boulonnerie métalliques ; menuiserie métallique ; huisseries métalliques ; revêtements et parements métalliques ; placards métalliques ; cabines métalliques ; vestiaires métalliques et accessoires métalliques à savoir lisses, montants, poteaux, traverses, pièces de raccordement, couvre-joints, couvercles, parcloses, huisseries, plinthes, portes, profilés, panneaux de parement.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; cloisons non métalliques ; cloisons non métalliques amovibles ; cloisons non métalliques transportables ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtement de parois (construction) non métalliques ; portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois de sciage ; bois de placage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; agglomérés de bois ; contreplaqués ; boiseries ; panneaux, plaques, dalles, carreaux, carrelages, lattes, lattis, lames de parquets, profilés, plinthes, parois, cloisons, contre-cloisons, revêtements, doublages, habillages, parements, lambris, armatures, ossatures, bâtis, châssis, coffrages, plafonds, faux-plafonds, charpentes, poutres, poutrelles, solives, entrevous, chevrons, voliges, couvertures de toits, toitures, bardeaux, planchers, étais, poteaux, palissades, clôtures, moulures, parcloses, corniches, rosaces, balustres, escaliers et leurs marches, échafaudages, treillages, treillis, portes, portails, fenêtres, cadres et châssis de portes et de fenêtres, panneaux de portes, huisseries, menuiseries, à savoir portes, fenêtres, panneaux et cloisons non métalliques, volets, stores d'extérieur non métalliques, placards, penderies, vestiaires, cabines.