Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECRANCOLOR
CLIPS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99786636
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2009

Présentation de la marque ECRANCOLOR

Déposée le 15 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CLIPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECRANCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLIPS domicilié(e) ZI, Rue de l'Industrie, 14700 FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 550 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER - France.

La marque ECRANCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECRANCOLOR est expirée depuis le 15 avril 2009.

CLIPS a également déposé les autres marques suivantes : FONTEX , CLIPSOPLAQUE , (Marque figurative) , CLIPSOCLIPS , CLIPSOMODULE , CLIPSOPLATRE , CLIPSOBLOC , CLIPS , CLIPSARMONIE , CLIPSEXPO


CLIPS (Société Anonyme) - ZI, Rue de l'Industrie, 14700 FALAISE - France - SIREN 336550058


CABINET LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Eléments de cloisonnement intérieur articulés à la manière d'un paravent (meuble) pour constituer des cloisons amovibles et des cloisons articulées.