Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Atoca
Clippe Michel

Numéro de dépôt :
3816042
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/03/2021
L\'Atoca de Clippe Michel

Présentation de la marque L'Atoca

Déposée le 21 mars 2011 par Clippe Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « L'Atoca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Clippe Michel domicilié(e) 13 ROUTE DE BERELLES - 59149 - COUSOLRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clippe Michel domicilié(e) 13 ROUTE DE BERELLES - 59149 - COUSOLRE - France.

La marque L'Atoca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atoca est expirée depuis le 21 mars 2021.

Clippe Michel a également déposé les autres marques suivantes : L'ORIGN-ALE


Clippe Michel - 13 ROUTE DE BERELLES - 59149 - COUSOLRE - France


Clippe Michel - 13 ROUTE DE BERELLES - 59149 - COUSOLRE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.