Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Clio Delanoue
/
DOLCE TERRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLCE TERRA
Clio Delanoue
Jean Christophe GALLAND

Numéro de dépôt :
3790228
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2020
DOLCE TERRA de Clio Delanoue

Présentation de la marque DOLCE TERRA

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2010 par Clio Delanoue et Jean Christophe GALLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOLCE TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Les déposants sont Clio Delanoue domicilié(e) 11 rue de la pinede - 06800 - cagnes sur mer - France et Jean Christophe GALLAND domicilié(e) 11 Rue de la pinède - 06800 - cagnes sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clio Delanoue domicilié(e) 11 rue de la pinede - 06800 - cagnes sur mer - France.

La marque DOLCE TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLCE TERRA est expirée depuis le 14 décembre 2020.


Clio Delanoue - 11 rue de la pinede - 06800 - cagnes sur mer - France

Jean Christophe GALLAND - 11 Rue de la pinède - 06800 - cagnes sur mer - France


Clio Delanoue - 11 rue de la pinede - 06800 - cagnes sur mer - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.