Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINTRIALS RESEARCH LTD.
ClinTrials Inc.

Numéro de dépôt :
93493650
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2003

Présentation de la marque CLINTRIALS RESEARCH LTD.

Déposée le 24 novembre 1993 par ClinTrials Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINTRIALS RESEARCH LTD. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est ClinTrials Inc. domicilié(e) One Burton Hills Boulevard, Suite 210 NASHVILLE, Tennessee 37215 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque CLINTRIALS RESEARCH LTD. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINTRIALS RESEARCH LTD. est expirée depuis le 24 novembre 2003.

ClinTrials Inc a également déposé les autres marques suivantes : CLINTRIALS


ClinTrials Inc. - One Burton Hills Boulevard, Suite 210 NASHVILLE, Tennessee 37215 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

- Publication au BOPI

Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170557 - Publication au BOPI 1994-03-18

Inscription le 28 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179021 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171226 - Publication au BOPI 1994-04-11

Inscription le 28 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179020 - Publication au BOPI 1994-11-28

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, à l'exception de celles concernant les logiciels; recherches dans le domaine de la pharmacie, de la chimie, de la biotechnologie et des appareils médicaux; services de tests et d'épreuves pour produits pharmaceutiques, appareils médicaux et produits biotechnologiques. Laboratoires.