Déposée le 5 mai 1993 par ClinTrials Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLINTRIALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est ClinTrials Inc., domicilié(e) One Burton Hills Boulevard, Suite 210 NASHVILLE, Tennessee 37215 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque CLINTRIALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ClinTrials Inc. - One Burton Hills Boulevard, Suite 210 NASHVILLE, Tennessee 37215 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Inscription le 27 août 1998 - Changement de dénomination n°260928 - Publication au BOPI 1998-08-27
Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260929 - Publication au BOPI 1998-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Inscription le 15 avril 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°171513 - Publication au BOPI 1994-04-15
Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260927 - Publication au BOPI 1998-08-27
Inscription le 5 mai 1994 - Transmission de propriété n°172143 - Publication au BOPI 1994-05-05
Inscription le 3 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176753 - Publication au BOPI 1994-10-03
Inscription le 8 avril 1998 - Changement de dénomination n°253298 - Publication au BOPI 1998-04-08
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Logiciels enregistrés pour le traitement des données en matière d'essais cliniques de produits pharmaceutiques, biotechnologiques, et d'appareils médicaux.Conduite d'essais cliniques de produits pharmaceutiques, biotechnologiques, et d'appareils médicaux et tests de laboratoire clinique utilisés dans ces essais cliniques.Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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