(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CLINTEC BENELUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329817.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 2005.
CLINTEC BENELUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1995 n°2054746 - Publication au BOPI 1995-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266779 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170328 - Publication au BOPI 1994-03-15