Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINOMEL
CLINTEC BENELUX S.A. (société de droit belge)

Numéro de dépôt :
96614275
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque CLINOMEL

Déposée le 5 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) CLINTEC BENELUX (société de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLINTEC BENELUX (société de droit belge domicilié(e) 127-129, rue Colonel Bourg, 1140 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque CLINOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINOMEL est expirée depuis le 5 mars 2006.

CLINTEC BENELUX (société de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : LIPE 10 , ISOMULSION , LIPESIS , DOCEVIT , LIPRELOS , LIPE 20 , MULTIMEL


CLINTEC BENELUX S.A. (société de droit belge) - 127-129, rue Colonel Bourg, 1140 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Inscription le 2 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331825 - Publication au BOPI 2001-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Préparations et substances pharmaceutiques ; préparations et substances nutritionnelles ; electrolytes; oligo-éléments et vitamines; tous ces produits devant être administrés par voie parentérale (intraveineuse ou intrapéritonéale) ou entérale; emulsions lipidiques pour nutrition parentérale