Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POLYCLINIQUE DE L'OUEST
Numéro de dépôt :
1399339
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
13/02/1997
Présentation de la marque POLYCLINIQUE DE L'OUEST
Déposée le 13 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE SAINT-COME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « POLYCLINIQUE DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POLYCLINIQUE DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCLINIQUE DE L'OUEST est expirée depuis le 13 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34