Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX VIVES
/
LES NOUVELLES EAUX VIVES GROUPE LA QUALITE SE CONSTRUIT AU QUOTIDIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOUVELLES EAUX VIVES GROUPE LA QUALITE SE CONSTRUIT AU QUOTIDIEN
CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX VIVES, SAS

Numéro de dépôt :
4115865
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2024
LES NOUVELLES EAUX VIVES GROUPE LA QUALITE SE CONSTRUIT AU QUOTIDIEN de CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX VIVES

Présentation de la marque LES NOUVELLES EAUX VIVES GROUPE LA QUALITE SE CONSTRUIT AU QUOTIDIEN

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX VIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES NOUVELLES EAUX VIVES GROUPE LA QUALITE SE CONSTRUIT AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX VIVES domicilié(e) MATOUBA-PAPAYE - 97120 - SAINT-CLAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX VIVES, Mme. MAUREEN MIDDLETON domicilié(e) MATOUBA-PAPAYE - 97120 - SAINT-CLAUDE - France.

La marque LES NOUVELLES EAUX VIVES GROUPE LA QUALITE SE CONSTRUIT AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUVELLES EAUX VIVES GROUPE LA QUALITE SE CONSTRUIT AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 5 septembre 2024.


CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX VIVES, SAS - MATOUBA-PAPAYE - 97120 - SAINT-CLAUDE - France


CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX VIVES, Mme. MAUREEN MIDDLETON - MATOUBA-PAPAYE - 97120 - SAINT-CLAUDE - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté.