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Marques déposées par la société Clinique La Roussillonnaise Centre de tomodensitométrie (Réalisation régie par le Code de la Mutualité
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DIAGNOSCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAGNOSCAN
Clinique La Roussillonnaise Centre de tomodensitométrie (Réalisation régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
98759281
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2008

Présentation de la marque DIAGNOSCAN

Déposée le 9 novembre 1998 par la société Clinique La Roussillonnaise Centre de tomodensitométrie (Réalisation régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAGNOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la société Clinique La Roussillonnaise Centre de tomodensitométrie (Réalisation régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 289, avenue Maréchal Joffre, 66000 Perpignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 190 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle La Roussillonnaise Monsieur BOUSQUET Francis Directeur Général - France.

La marque DIAGNOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGNOSCAN est expirée depuis le 9 novembre 2008.


Clinique La Roussillonnaise Centre de tomodensitométrie (Réalisation régie par le Code de la Mutualité) - 289, avenue Maréchal Joffre, 66000 Perpignan - France - SIREN 776190308


Mutuelle La Roussillonnaise Monsieur BOUSQUET Francis Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

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