Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIQUE DU TERTRE ROUGE
Clinique du TERTRE ROUGE S.A.

Numéro de dépôt :
93473206
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2003

Présentation de la marque CLINIQUE DU TERTRE ROUGE

Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) Clinique du TERTRE ROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINIQUE DU TERTRE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Clinique du TERTRE ROUGE domicilié(e) 6 chemin de Guetteloup, 72100 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 737 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clinique du TERTRE ROUGE S.A. - France.

La marque CLINIQUE DU TERTRE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473206.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE DU TERTRE ROUGE est expirée depuis le 18 juin 2003.


Clinique du TERTRE ROUGE S.A. - 6 chemin de Guetteloup, 72100 LE MANS - France - SIREN 321737108


Clinique du TERTRE ROUGE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Service d'hospitalisation, de soins, de traitements externes, de consultation, de diagnostic, d'exploration médicale, de soins à domicile, d'hébergement pour personnes âgées, de rééducation fonctionnelle, de balnéothérapie, de repos, de convalescence