Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ClinicSport
CLINIQUE DU SPORT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98752752
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2008

Présentation de la marque ClinicSport

Déposée le 1 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE DU SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ClinicSport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLINIQUE DU SPORT domicilié(e) 36 Boulevard Saint Marcel, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 257 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque ClinicSport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ClinicSport est expirée depuis le 1 octobre 2008.


CLINIQUE DU SPORT (société anonyme) - 36 Boulevard Saint Marcel, 75005 PARIS - France - SIREN 784257859


Cabinet METZ PATNI - France


Errata - Publication au BOPI 1999-04

Inscription le 23 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°493223 - Publication au BOPI 2009-03-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Programmes d'ordinateurs enregistrés. Appareils d'enseignement audiovisuel. Supports d'enregistrement magnétiques et optiques : disques, disquettes, bandes, disques optiques. Bandes et cassettes audio et vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de traitement et de transmission de données. Services d'assurances médicales, sportives et de voyages. Courtage et organisation d'assurances médicales, sportives et de voyages. Evaluation de sinistres. Règlement de sinistres. Services d'administration et de gestion liés aux services d'assurances médicales et sportives. Téléchirurgie et télémédecine. Distribution (livraison) de produits pharmaceutiques. Rapatriement sanitaire. Formation de personnel. Recrutement de personnel. Formation de personnel dans le domaine médical et chirurgical. Services médicaux et de santé, en particulier assistance médicale, suivi thérapeutique, soins médicaux à domicile, en dispensaire, en ambulatoire, en milieu hospitalier, interventions chirurgicales sur le site. Interventions et opérations médicales et chirurgicales dans le domaine des activités sportives. Services d'orthopédie. Maisons de convalescence et de repos, ces services étant fournis sous contrôle médical. Recherches médicales et hospitalières. Expertises médicales. Conseils, consultations et investigations dans le domaine médical. Etude, conception et édition de logiciels et de supports audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.