Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINIQUE DU CAP D'OR
/
Cap Feminae
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Feminae
CLINIQUE DU CAP D'OR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4153858
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2025
Cap Feminae de CLINIQUE DU CAP D\'OR

Présentation de la marque Cap Feminae

Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINIQUE DU CAP D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Feminae » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINIQUE DU CAP D'OR domicilié(e) 1361 Av. des Anciens Combattants Français d'Indochine - 83500 - La Seyne-sur-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLINIQUE DU CAP D'OR, M. Jean Vérillon domicilié(e) 1361 Av. des Anciens Combattants Français d'Indochine - 83500 - La Seyne-sur-Mer - France.

La marque Cap Feminae a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Feminae arrivera à expiration en date du 4 février 2025.


CLINIQUE DU CAP D'OR, Société par actions simplifiée - 1361 Av. des Anciens Combattants Français d'Indochine - 83500 - La Seyne-sur-Mer - France


CLINIQUE DU CAP D'OR, M. Jean Vérillon - 1361 Av. des Anciens Combattants Français d'Indochine - 83500 - La Seyne-sur-Mer - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.