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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ
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VA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VA
CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92422609
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012

Présentation de la marque VA

Déposée le 10 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ domicilié(e) d'Hem, N° 109,59491 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2221328) - 59491 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 311 452 000 17 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ Secrétariat Général domicilié(e) 109, Rue d'Hem,59491 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2221328) - 59491 - France.

La marque VA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VA est expirée depuis le 10 juin 2012.


CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ, Société Anonyme - d'Hem, N° 109,59491 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2221328) - 59491 - France - SIREN 30131145200017


CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ Secrétariat Général - 109, Rue d'Hem,59491 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2221328) - 59491 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2002 n°2221328 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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