Marque expirée - Marque en non vigueur

CY. CLINIQUE DE L'Yvette. Le souci d'excellence
CLINIQUE DE L'YVETTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99769633
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2019

Présentation de la marque CY. CLINIQUE DE L'Yvette. Le souci d'excellence

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE DE L'YVETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CY. CLINIQUE DE L'Yvette. Le souci d'excellence »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLINIQUE DE L'YVETTE domicilié(e) 67-71 Route de Corbeil,91160 LONGJUMEAU (dossier no 2392401) - 91160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE (dossier no 2392401) - 91290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CY. CLINIQUE DE L'Yvette. Le souci d'excellence est expirée depuis le 19 janvier 2019.


CLINIQUE DE L'YVETTE Société Anonyme - 67-71 Route de Corbeil,91160 LONGJUMEAU (dossier no 2392401) - 91160 - France


ABRITT - 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE (dossier no 2392401) - 91290 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2008 n°2392401 - Publication au BOPI 2008-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 6 mai 2009 - Changement d'adresse n°496596 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Cliniques, soins médicaux, soins chirurgicaux, aide à l'accouchement.