Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE DE L'ORANGERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLINIQUE DE L'ORANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLINIQUE DE L'ORANGERIE domicilié(e) 29 allée de la Robertsau, 67000 STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean VERNOUX Directeur CLINIQUE DE L'ORANGERIE - France.
La marque CLINIQUE DE L'ORANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777576.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLINIQUE DE L'ORANGERIE, S.A. - 29 allée de la Robertsau, 67000 STRASBOURG - France
Monsieur Jean VERNOUX Directeur CLINIQUE DE L'ORANGERIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, préparations pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage dentaire, vétérinaire. Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux Appareils médicaux pour exercices corporels (exemple : test d'effort). Appareils de radiologie à usage médical, scanners, appareils de radiothérapie, appareils pour analyses médicales et bactériologiques, appareils à usage médical. Appareils et instruments cardiologiques, gynécologiques, dentaires, orthopédiques, othorhino-laringologiques, urologiques, ophtalmologiques. Produits de l'imprimerie. Papier à lettres, brochures, prospectus, catalogues, manuels, revues, plaquettes. Distribution d'imprimés, d'affiches Transport en ambulance. Organisation d'expositions à but culturel, en liaison avec les services médicaux, chirurgicaux et de santé. Organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, publication de livres et de textes non publicitaires. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif. Art dentaire. Cliniques, services médicaux, dispensaires (médecine humaine et animale). Pouponnières sous assistance médicale. Maisons de repos sous assistance médicale, de convalescence sous assistance médicale, de cure sous assistance médicale. Maison de retraite pour personnes âgées sous assistance médicale. Services hospitaliers, médicaux, chirurgicaux. Services de santé. Consultations professionnelles en rapport avec la santé. Massages, physiothérapie, chiropraxie sous assistance médicale. Restauration (alimentation), cantines, cafétéria au sein d'une clinique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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