Déposée le 9 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE DE L'ORANGERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLINIQUE DE L'ORANGERIE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLINIQUE DE L'ORANGERIE domicilié(e) 29 allée de la Robertsau,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 500 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L et associés David LUSTMAN domicilié(e) 51, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLINIQUE DE L'ORANGERIE Société anonyme - 29 allée de la Robertsau,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 578500449
L et associés David LUSTMAN - 51, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, préparations pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage dentaire, vétérinaire ;
Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, appareils médicaux pour exercices corporels (exemple : test d'effort) ; appareils de radiologie à usage médical, scanners, appareils de radiothérapie, appareils pour analyses médicales et bactériologiques, appareils à usage médical ; appareils et instruments cardiologiques, gynécologiques, dentaires, orthopédiques, othorhino-laringologiques, urologiques, ophtalmologiques ;
Produits de l'imprimerie, papier à lettres, brochures, prospectus, catalogues, manuels, revues, plaquettes ;
Distribution d'imprimés, d'affiches ;
Transport en ambulance ;
Organisation d'expositions à but culturel, en liaison avec les services médicaux, chirurgicaux et de santé, organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, publication de livres et de textes non publicitaires, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
Maisons de retraite pour personnes agées sous assistance médicale ; restauration (alimentation), cantines, cafétéria au sein d'une clinique ;
Art dentaire ; cliniques, services médicaux, dispensaires (médecine humaine et animale) ; pouponnières sous assistance médicale ; maisons médicalisées, maisons de repos sous assistance médicale, maisons de convalescence sous assistance médicale, de cure sous assistance médicale, services hospitaliers, chirurgicaux, services de santé ; consultations professionnelles en rapport avec la santé ; massages, physiothérapie, chiropraxie sous assistance médicale.
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