Déposée le 29 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLINIQUE DE L'ASPIRATEUR ET PETIT MENAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « CLINIQUE ASPIRATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLINIQUE DE L'ASPIRATEUR ET PETIT MENAGER domicilié(e) 33/35, rue MATABIAU, 31000 TOULOUSE (dossier no 2083595) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MERCIER Pierre domicilié(e) (dossier no 2083595) - France.
La marque CLINIQUE ASPIRATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528189.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLINIQUE ASPIRATEUR est expirée depuis le 29 avril 2007.
CLINIQUE DE L'ASPIRATEUR ET PETIT MENAGER SARL - 33/35, rue MATABIAU, 31000 TOULOUSE (dossier no 2083595) - France
Monsieur MERCIER Pierre - (dossier no 2083595) - France
Renouvellement avec limitation le 30 janvier 1997 n°2083595 - Publication au BOPI 1997-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42
Inscription le 14 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235740 - Publication au BOPI 1997-04-14
Tous les appareils électro-ménagers et rasoirs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CLINIQUE ASPIRATEUR"
