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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE CHIRURGICALE LABAT
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Polyclinique du Béarn
Marque expirée - Marque en non vigueur

Polyclinique du Béarn
CLINIQUE CHIRURGICALE LABAT SA

Numéro de dépôt :
3431321
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/05/2016
Polyclinique du Béarn de CLINIQUE CHIRURGICALE LABAT

Présentation de la marque Polyclinique du Béarn

Déposée le 30 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE CHIRURGICALE LABAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Polyclinique du Béarn »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLINIQUE CHIRURGICALE LABAT domicilié(e) 7 & 9 Rue Xavier DARGET,64300 ORTHEZ - 64300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL D'AVOCATS ARAEZ CAZAURAN BONNEMASON-CARRERE domicilié(e) 22 Avenue Louise DARRACQ,64100 BAYONNE - 64100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Polyclinique du Béarn est expirée depuis le 30 mai 2016.


CLINIQUE CHIRURGICALE LABAT SA - 7 & 9 Rue Xavier DARGET,64300 ORTHEZ - 64300 - France - SIREN 310369434


SELARL D'AVOCATS ARAEZ CAZAURAN BONNEMASON-CARRERE - 22 Avenue Louise DARRACQ,64100 BAYONNE - 64100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

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