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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINIQUE BON SECOURS
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INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'ARTOIS, ARRAS LES BONNETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'ARTOIS, ARRAS LES BONNETTES
CLINIQUE BON SECOURS, SAS

Numéro de dépôt :
4146467
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2025
INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L\'ARTOIS, ARRAS LES BONNETTES de CLINIQUE BON SECOURS

Présentation de la marque INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'ARTOIS, ARRAS LES BONNETTES

Déposée le 7 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINIQUE BON SECOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'ARTOIS, ARRAS LES BONNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINIQUE BON SECOURS domicilié(e) 2, Rue du Docteur Forgeois, ZAC des Bonnettes, BP 990 - 62012 - ARRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 792 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE Générale de Santé, Service juridique, Anne-Lise DEGROTTE domicilié(e) 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France.

La marque INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'ARTOIS, ARRAS LES BONNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L'ARTOIS, ARRAS LES BONNETTES arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.


CLINIQUE BON SECOURS, SAS - 2, Rue du Docteur Forgeois, ZAC des Bonnettes, BP 990 - 62012 - ARRAS CEDEX - France - SIREN 423792639


GIE Générale de Santé, Service juridique, Anne-Lise DEGROTTE - 96 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; service de médecine alternative.