Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIFRANCE
CLINIQUE ARMAND BRILLARD S.A.

Numéro de dépôt :
1605553
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1997

Présentation de la marque MEDIFRANCE

Déposée le 9 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE ARMAND BRILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEDIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLINIQUE ARMAND BRILLARD domicilié(e) 3, 5 Avenue Watteau, 94130 NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAOUZI Pierre - France.

La marque MEDIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIFRANCE est expirée depuis le 9 décembre 1997.

CLINIQUE ARMAND BRILLARD a également déposé les autres marques suivantes : MEDICINA , MEDIVIE , AVENIR ET SANTE , MEDI -SANTE , MEDICUS


CLINIQUE ARMAND BRILLARD S.A. - 3, 5 Avenue Watteau, 94130 NOGENT SUR MARNE - France


HAOUZI Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Exploitation de tout Etablissement de soins à la personne humaine, de repos, convalescence, maison de repos, maison de retraite. Tous ces services étant rendus sous contrôle médical