Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clairbaie
CLINET Christophe

Numéro de dépôt :
3849237
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
Clairbaie de CLINET Christophe

Présentation de la marque Clairbaie

Déposée le 27 juillet 2011 par CLINET Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clairbaie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est CLINET Christophe domicilié(e) 180 Chemin du Mottier - 01570 - MANZIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLINET Christophe domicilié(e) 180 Chemin du Mottier - 01570 - MANZIAT - France.

La marque Clairbaie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clairbaie est expirée depuis le 27 juillet 2021.


CLINET Christophe - 180 Chemin du Mottier - 01570 - MANZIAT - France


CLINET Christophe - 180 Chemin du Mottier - 01570 - MANZIAT - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; Métalliques ; véranda en aluminium ; métalliques ; serrures métalliques ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; Stores d'extérieur non métalliques ; menuiserie en polyvinyle de chlorure (matériaux de construction non métalliques).

Stores intérieurs lamellés ; stores d'intérieur pour fenêtres ; mobilier ; stores en bois tissé.