CLINCKX Emmanuel, Agissant pour le compte de la société A CHEVAL en cours de formation
Numéro de dépôt :
3785007
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2020
Présentation de la marque A CHEVAL
Déposée le 25 novembre 2010 par CLINCKX Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est CLINCKX Emmanuel, Agissant pour le compte de la société A CHEVAL en cours de formation domicilié(e) 57 Forconcello - 20100 - GRANACE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLINCKX Emmanuel domicilié(e) 57 Forconcello - 20100 - GRANACE - France.
La marque A CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576492 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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