Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFEES
CLINACT, SAS

Numéro de dépôt :
3908803
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
EFEES de CLINACT

Présentation de la marque EFEES

Déposée le 28 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EFEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINACT domicilié(e) 6-10 RUE TROYON - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 801 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLINACT, M. Gérard SORBA domicilié(e) 6-10 RUE TROYON - 92310 - SEVRES - France.

La marque EFEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFEES est expirée depuis le 28 mars 2022.

CLINACT a également déposé les autres marques suivantes : Educamed , CyBerinvestigateur , E - CLIN , INVESTIGATEUR , NEUROPHY , Enregistrement du Sommeil A Domicile (ESAD) , WEBISANTE , CyBerinvestigateur , QUALI SANTÉ , PRIMCORE


CLINACT, SAS - 6-10 RUE TROYON - 92310 - SEVRES - France - SIREN 410801146


CLINACT, M. Gérard SORBA - 6-10 RUE TROYON - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.