Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY VIGILANCE
CLINACT, SAS

Numéro de dépôt :
3998134
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
EASY VIGILANCE de CLINACT

Présentation de la marque EASY VIGILANCE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASY VIGILANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINACT domicilié(e) 6-10 RUE TROYON - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 801 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLINACT, M. GERARD SORBA domicilié(e) 6-10 RUE TROYON - 92310 - SEVRES - France.

La marque EASY VIGILANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY VIGILANCE est expirée depuis le 15 avril 2023.

CLINACT a également déposé les autres marques suivantes : Educamed , CyBerinvestigateur , EFEES , E - CLIN , INVESTIGATEUR , NEUROPHY , Enregistrement du Sommeil A Domicile (ESAD) , WEBISANTE , CyBerinvestigateur , QUALI SANTÉ


CLINACT, SAS - 6-10 RUE TROYON - 92310 - SEVRES - France - SIREN 410801146


CLINACT, M. GERARD SORBA - 6-10 RUE TROYON - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.