Déposée le 2 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIN'ARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLIN' ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIN'ARTE domicilié(e) 34 rue Marcel Labrousse,92160 ANTONY - 92160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SARMONT GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY domicilié(e) 24, rue Fortuny,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque CLIN' ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLIN'ARTE SAS - 34 rue Marcel Labrousse,92160 ANTONY - 92160 - France
Maître Michel SARMONT GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY - 24, rue Fortuny,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Cosmétique, masque de beauté. Substance diététique à usage médical, produits pharmaceutiques, préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique. Chirurgie esthétique, salon de beauté, soins d'hygiène et de beauté pour être humains.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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