Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
929576
Date de dépôt :
26/06/1975
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 juin 1975 par la Société Anonyme (SA) Climo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929576.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 1985.
Climo a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471