Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLIMGAZ
/
CLIM GAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIM GAZ
CLIMGAZ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97688452
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2007

Présentation de la marque CLIM GAZ

Déposée le 16 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) CLIMGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIM GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLIMGAZ domicilié(e) 70, rue de la République, 28300 MAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 111 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Arly GUYOT Avocat - France.

La marque CLIM GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM GAZ est expirée depuis le 16 juillet 2007.


CLIMGAZ (Société Anonyme) - 70, rue de la République, 28300 MAINVILLIERS - France - SIREN 411111693


Cabinet Arly GUYOT Avocat - France


Inscription le 4 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373178 - Publication au BOPI 2003-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Machines et appareils de production d'eau glacée à gaz ; appareils de réfrigération et de ventilation.