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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIMEL
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CLIMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMEL
CLIMEL, SAS

Numéro de dépôt :
3933642
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
CLIMEL de CLIMEL

Présentation de la marque CLIMEL

Déposée le 9 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIMEL domicilié(e) Chemin départemental 49 - 91690 - SAINT CYR LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 399 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIMEL, M. OREJA Gérard domicilié(e) Chemin départemental 49 - 91690 - SAINT CYR LA RIVIERE - France.

La marque CLIMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMEL est expirée depuis le 9 juillet 2022.


CLIMEL, SAS - Chemin départemental 49 - 91690 - SAINT CYR LA RIVIERE - France - SIREN 317399582


CLIMEL, M. OREJA Gérard - Chemin départemental 49 - 91690 - SAINT CYR LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.