Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRALE 2
Climats SA

Numéro de dépôt :
3049250
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2010
SPIRALE 2 de Climats

Présentation de la marque SPIRALE 2

Déposée le 28 août 2000 par la Société Anonyme (SA) Climats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRALE 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Climats domicilié(e) ZI du Bedat, BP 67, 33650 St-MEDARD D'EYRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 341 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Climats - France.

La marque SPIRALE 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049250.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRALE 2 est expirée depuis le 28 août 2010.

Climats a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EXCAL , BEATRICE COLLIN , A STEP FURTHER , SPIRALE , EXCAL , BEATRICE COLLIN FLEURS OBJETS , (Marque figurative) , ENERGY SAVING , UNIVERRE


Climats SA - ZI du Bedat, BP 67, 33650 St-MEDARD D'EYRANS - France - SIREN 301341012


Climats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Appareils et instruments scientifiques.