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Marques déposées par l'association loi 1901 Climatologique de la Moyenne Garonne
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charboline
Marque enregistrée - Marque en vigueur

charboline
Association Climatologique de la Moyenne Garonne, ACMG

Numéro de dépôt :
4604344
Date de dépôt :
03/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2029
charboline de Climatologique de la Moyenne Garonne

Présentation de la marque charboline

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2019 par l'association loi 1901 Climatologique de la Moyenne Garonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « charboline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 Climatologique de la Moyenne Garonne domicilié(e) aérodrome d'Agen - 47520 - Le Passage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACMG, Monsieur Jean-François Berthoumieu domicilié(e) aérodrome d'Agen - 47520 - Le Passage - France.

La marque charboline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 06 17 19 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque charboline arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

Climatologique de la Moyenne Garonne a également déposé les autres marques suivantes : SISEAU


Association Climatologique de la Moyenne Garonne, ACMG - aérodrome d'Agen - 47520 - Le Passage - France


ACMG, Monsieur Jean-François Berthoumieu - aérodrome d'Agen - 47520 - Le Passage - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ;

Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu ;

Aliments diététiques à usage vétérinaire ; désinfectants ; fongicides ; parasiticides ;

Minerais ;

Matières à calfeutrer ; matériaux d'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; béton ; ciment ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.