Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS
CLIMATIQUE ET THERMIQUE SERVICE, SARL

Numéro de dépôt :
3949447
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/09/2022
CTS de CLIMATIQUE ET THERMIQUE SERVICE

Présentation de la marque CTS

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIMATIQUE ET THERMIQUE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIMATIQUE ET THERMIQUE SERVICE domicilié(e) Lot no 22, Z.A.C du Pujol II - 13390 - AURIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 289 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G&B Associés, Mme BALDASSARI Charlotte domicilié(e) Le Ponant Littoral Bât E, 7 Avenue André Roussin - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS est expirée depuis le 27 septembre 2022.

CLIMATIQUE ET THERMIQUE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : CTS CLIMATIQUE & THERMIQUE SERVICE


CLIMATIQUE ET THERMIQUE SERVICE, SARL - Lot no 22, Z.A.C du Pujol II - 13390 - AURIOL - France - SIREN 402289755


G&B Associés, Mme BALDASSARI Charlotte - Le Ponant Littoral Bât E, 7 Avenue André Roussin - 13016 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Appareils et instruments scientiques de laboratoire ; étuves et fours de laboratoire ; instruments et machines pour essais de composants et matériaux ;

Appareils thermiques et climatiques ; appareils et installations de refroissement ; enceintes thermiques et climatiques ; chambres frigorifiques ; appareils et machines frigorifiques ; appareils électriques de contrôle de chaleur ;

Entretien et réparation de machines thermiques et climatiques ; locations de machines thermiques et climatiques ;

Formations dans le domaine thermique et climatique ;

Recherche et développement dans le domaine thermique et climatique ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; contrôle en ingénierie technique.