Marque expirée - Marque en non vigueur

créa énergie
climatiq, sarl
ruchon bertrand

Numéro de dépôt :
3669572
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2019
créa énergie de climatiq

Présentation de la marque créa énergie

Déposée le 7 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) climatiq et ruchon bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « créa énergie »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) climatiq domicilié(e) 1 rue marc seguin bp 16136 alixan bâtiment ineed gare tgv - 26958 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et ruchon bertrand domicilié(e) 03 rue paul duc - 26300 - CHATUZANGE LE GOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, climatiq domicilié(e) 1 rue marc seguin bp 16136 alixan bâtiment ineed gare tgv - 26958 - VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque créa énergie est expirée depuis le 7 août 2019.

climatiq a également déposé les autres marques suivantes : créa énergie


climatiq, sarl - 1 rue marc seguin bp 16136 alixan bâtiment ineed gare tgv - 26958 - VALENCE - France - SIREN 4

ruchon bertrand - 03 rue paul duc - 26300 - CHATUZANGE LE GOUBET - France


climatiq - 1 rue marc seguin bp 16136 alixan bâtiment ineed gare tgv - 26958 - VALENCE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 28 janvier 2010 - Retrait partiel n°514684 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.